Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'EAU DU THE
FABRICE PELTIER
Numéro de dépôt :
3015295
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque L'EAU DU THE
Déposée le 17 mars 2000 par FABRICE PELTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EAU DU THE »
Le déposant est FABRICE PELTIER, domicilié(e) 2, rue Pierre Mille, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurence BOYER BH ET ASSOCIES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABRICE PELTIER - 2, rue Pierre Mille, 75015 PARIS - France
Maître Laurence BOYER BH ET ASSOCIES - France
Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319372 - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2001-03-28
- barils métalliques, boîtes et bouteilles métalliques, récipients d'emballage en métal, tonneaux métalliques. - affiches, emballage et enveloppe pour bouteilles en carton ou en papier, étiquettes, papier carton emballage, prospectus, publications. - ustensiles et récipients pour la cuisine, bonbonnes, boîtes à thé, boules à thé, bouteilles et bouteilles réfrigérantes pour la cuisine, carafes, tasses et autres lignes de table destinées au thé, cubitener destiné à recevoir de l'eau pour le thé récipients à boire, filtres à thé. - eaux minérales, eaux spécifiques pour faire le thé.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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